TRANSPORTS ROUTIERS COLLECTIFS DE PERSONNES. – Réglementations administrative, commerciale, européenne - Université Polytechnique des Hauts-de-France Accéder directement au contenu
Article Dans Une Revue JurisClasseur Transport [Encyclopédie juridique Juris-classeur] Année : 2018

TRANSPORTS ROUTIERS COLLECTIFS DE PERSONNES. – Réglementations administrative, commerciale, européenne

Laurent Siguoirt
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1051759
  • IdRef : 142321516
Institut du Développement et de la Prospective - EA 1384

Domaines

Droit

Julie Cagniard  : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://uphf.hal.science/hal-03125517

Soumis le : vendredi 29 janvier 2021-14:36:06

Dernière modification le : vendredi 17 novembre 2023-18:16:26

Fichier non déposé

Dates et versions

hal-03125517 , version 1 (29-01-2021)

Identifiants

  • HAL Id : hal-03125517 , version 1

Citer

Laurent Siguoirt. TRANSPORTS ROUTIERS COLLECTIFS DE PERSONNES. – Réglementations administrative, commerciale, européenne. JurisClasseur Transport [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2018, 715. ⟨hal-03125517⟩

Exporter

BibTeX XML-TEI Dublin Core DC Terms EndNote DataCite

Collections

UNIV-VALENCIENNES IDP-UPHF LARSH
24 Consultations
0 Téléchargements

Partager

Gmail Facebook X LinkedIn More